Tout sur la lettre de crédit SBLC et le crédit documentaire

Les échanges commerciaux représentent la base de notre économie, notamment via le SBLC ou la lettre de crédit. Dès le départ, le commerce a consisté en un échange entre au moins deux personnes.

Dans un premier temps, les êtres humains se sont échangés des objets et des produits qu’ils estimaient de même valeur ou dont ils ajustaient la quantité pour que l’échange paraisse équitable.

Par la suite, la monnaie a été créée comme moyen d’échange. Ainsi, une personne désireuse d’acquérir un produit auprès d’une autre personne n’a plus besoin de l’échanger avec l’un de ses propres produits. Il lui suffit de l’échanger contre de la monnaie.

Aujourd’hui encore, la monnaie est le moyen d’échange utilisé dans la plupart des transactions. Cependant, étant donné que le commerce n’est plus uniquement local, mais mondial, il peut s’écouler pas mal de temps entre la commande d’un acheteur et la livraison du vendeur.

Et lorsqu’il s’agit de montants importants, le vendeur exige une garantie de la part de l’acheteur qu’au moment de la livraison, ce dernier disposera du montant suffisant.

La lettre de crédit, aussi appelée lettre de change, et le crédit documentaire sont justement deux documents qui garantissent que le paiement aura bien lieu.

Bien distinguer la lettre de crédit SBLC et la lettre de change du crédit documentaire

Ces deux documents sont différents, mais ce qui prête à confusion, c’est le fait qu’on utilise souvent à tort le terme « crédit documentaire » pour désigner une lettre de crédit SBLC.

La lettre de crédit SBLC

On l’appelle également SBLC puisque cet acronyme signifie simplement « stand-by letter of credit ». La lettre de crédit SBLC, lettre de change, est un document émis par l’établissement bancaire au nom de l’acheteur et qui garantit qu’en cas de défaillance de paiement de ce dernier la banque se substituera afin d’assurer le paiement auprès du vendeur.

Autrement dit, la SBLC peut être comparée à une forme d’assurance qui garantit que le contrat financier sera bien établi, quels que soient les évènements.

Une lettre de crédit SBLC n’a donc pas vocation à être utilisée réellement, mais elle permet à l’acheteur de rassurer le vendeur.

Pour obtenir une lettre de crédit, l’acheteur doit en faire la demande auprès de sa banque. Le document est alors transmis à une banque notificatrice. Si jamais l’acheteur ne peut payer le vendeur, celui-ci n’a plus qu’à se retourner vers la banque notificatrice qui obtiendra par la suite le remboursement de la banque émettrice.

Le crédit documentaire

Le crédit documentaire est une opération qui consiste à ce qu’un établissement bancaire s’engage au nom d’un acheteur à effectuer le paiement auprès d’un vendeur.

Plus précisément, via ce procédé, l’acheteur s’engage à ce que le paiement soit réalisé dans un délai précis.

La banque émettrice effectue le paiement auprès d’une banque notificatrice qui émet ensuite une confirmation du paiement au du vendeur.

Le vendeur est ainsi assuré d’être payé puisque c’est la banque qui s’en charge et que dès que le crédit documentaire est mis en place, le vendeur est certain de recevoir son paiement.

La différence entre SBLC et crédit documentaire

Maintenant que nous avons défini les deux termes, on comprend aisément ce qui distingue la lettre de crédit SBLC du crédit documentaire.

En effet, la lettre de virement bancaire est avant tout une garantie qui se déclenche uniquement si l’acheteur ne peut plus effectuer le paiement.

Tandis que le crédit documentaire se déclenche automatiquement avant la date d’échéance, il est l’instrument de paiement de la transaction.

Avantages de la lettre de crédit SBLC

La lettre de crédit, lettre de change, présente plusieurs avantages. Premièrement, pour le vendeur elle lui garantit qu’il recevra son paiement, même si l’acheteur n’a plus la capacité de le faire.

De ce fait, la SBLC est un moyen de rassurer le vendeur et permet donc à l’acheteur d’être plus convaincant au moment du contrat commercial.

De même, comme cette solution se déclenche uniquement en cas d’incapacité de paiement de l’acheteur, ce dernier ne s’engage pas totalement dans le crédit, contrairement au crédit documentaire, ce qui lui permet d’économiser de l’argent. Toutefois, s’il devient nécessaire de déclencher le SBLC, alors le coût devient supérieur.

Grâce à la lettre de crédit le paiement en amont de montants élevés est facilité et sécurisé. Cette solution se révèle particulièrement intéressante pour les entreprises qui importent auprès d’un fournisseur situé dans un autre pays.

Avantages du crédit documentaire

Tout comme la SBLC, le crédit documentaire garantit également au vendeur qu’il recevra son paiement et qu’à partir du moment où le crédit a été émis, le paiement ne dépend plus des conditions financières de l’acheteur.

Par rapport à la lettre de crédit, cette solution a l’avantage d’être plus facile à négocier auprès d’une banque.

Le crédit documentaire est lui aussi un choix idéal pour payer les importations étrangères en venant rassurer et convaincre le vendeur.

Qu’en est-il de la remise documentaire ?

Parlons un peu de la remise documentaire qui est l’inverse du crédit documentaire. En effet, il s’agit d’une opération qui consiste à faire encaisser par une établissement bancaire le montant dû par un acheteur, et ce, contre remise de documents. Ainsi, on remet les documents à l’acheteur contre le paiement d’une lettre de change. Dans ce cas, une banque peut avaliser la lettre de change et cela procure au vendeur une plus grande sécurité de paiement.

Il y a différents intervenants dans cette opération. Le donneur d’ordre qui est le vendeur, le tiré ou l’acheteur, la banque remettante qui s’occupe des transactions du vendeur et qui transmet les documents à la banque de l’acheteur. Enfin, la banque présentatrice qui est la correspondante de la banque remettante. L’opération commerciale se réalise en quelques étapes et cela commence par l’accord des deux parties.  Ensuite, il y a l’expédition des marchandises et la remise des documents.

L’étape suivante comprend l’envoi des documents de la banque présentatrice, la remise des documents à l’acheteur, l’acceptation et le paiement de la banque présentatrice à la banque remettante. Maintenant, vous ne risquez plus de confondre entre le crédit documentaire et la remise documentaire.

La Mise en place d’une lettre de crédit SBLC et d’un crédit documentaire

Mise en place d’une lettre de crédit

La demande de lettre de crédit stand-by, lettre de change, doit être effectuée par l’acheteur. Généralement, cette demande s’opère auprès de sa banque qui exige alors que l’acheteur soit en mesure de financer à 100% le montant du crédit, avec la possibilité de souscrire à un prêt.

La SBLC est ensuite transmise soit directement par l’acheteur vers le vendeur, soit par la banque émettrice vers la banque notificatrice qui transmet ensuite une notification d’émission au vendeur.

Par la suite, si le paiement est effectué par l’acheteur, le vendeur n’utilisera pas la lettre de virement bancaire.

En revanche, si l’acheteur n’effectue pas le paiement à temps, le vendeur indique à la banque notificatrice qu’il n’a pas reçu le paiement. Une attestation ainsi qu’une preuve sont alors exigées par la banque. Celle-ci transmet alors la lettre à la banque émettrice qui est dans l’obligation de payer. La banque émettrice peut ensuite demander le remboursement (avec frais) à son client.

Mise en place d’un crédit documentaire

La démarche est relativement similaire à celle de la SBLC. Ainsi, c’est l’acheteur qui se charge de faire une demande de crédit documentaire auprès de sa banque (banque émettrice).

La confirmation du crédit documentaire est ensuite envoyée à la banque du vendeur (banque notificatrice) qui transmet alors une notification du crédit à son client.

La banque émettrice dispose alors d’un délai à respecter pour déclencher le paiement.

Combien coûtent une SBLC et un crédit documentaire ?

Pour un crédit documentaire, la banque émettrice exige généralement :

• Une commission d’ouverture s’élevant à 1% par an en moyenne
• Une commission d’utilisation qui représente environ 0,125% par trimestre
• Une commission de risque s’élevant le plus souvent à 0,25% par trimestre
• Une commission d’échéance de 0,08% par mois en moyenne

La banque notificatrice exige aussi des commissions :

• Une commission de notification s’élevant très souvent à 0,1% par an
• Une commission de confirmation qui représente environ 0,25% par trimestre
• Une commission de levée de documents de 0,15% en moyenne
• Une commission de paiement qui correspond à environ 0,15%

De base, les commissions de la banque émettrice sont financées par l’acheteur, tandis que celles de la banque notificatrice sont payées par le vendeur. Toutefois, les deux partis peuvent se mettre d’accord sur d’autres conditions.

Concernant la lettre de crédit, la commission exigée par la banque émettrice varie en moyenne de 0,5% à 2% par an. Pour la banque notificatrice, la commission est généralement inférieure à 1%. En cas de déclenchement de la SBLC, la banque émettrice va exiger à son client le remboursement du paiement avec des frais supplémentaires, ou sous forme de crédit avec intérêts.