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Un Trust offshore est une structure juridique, un acte fiduciaire est signé entre deux personnes privées. Le principal but de cet acte est de mettre en place une barrière entre le détenteur légal d’un actif et son bénéficiaire réel.
Avec un Trust offshore, la propriété de biens ou d’actifs financiers est transférée à une personne physique ou à une personne morale connue sous le nom d’« administrateur ». Ce dernier devient donc le propriétaire juridique et le responsable de la gestion de ces biens. Il est tenu également de transférer les biens ou les actifs financiers aux bénéficiaires de l’offshore trust (qui pourraient inclure la personne ou la société ayant créé le trust) selon les termes de l’acte fiduciaire.
Les pouvoirs de l’administrateur sont enregistrés dans l’acte fiduciaire et sont bien sûr régis par la législation sur les Trusts de la juridiction offshores.
Les actifs qui peuvent être placés dans un Trust offshore :
- Les dépôts bancaires,
- Les actions et stocks dans des sociétés cotées ou non cotées,
- Les portefeuilles d’investissement,
- La Police d’assurance vie souscrite par le fondateur,
- Les propriétés réelles et intellectuelles, ainsi que
- La plupart des autres types de biens (avion, bateau, propriété, titres sociaux, œuvres d’arts, bijoux, etc.).
Les avantages d’un Trust offshore :
Un trust offshore promet plusieurs avantages aux investisseurs :
- Une confidentialité et un respect de la vie privée absolu : les modalités d’un trust offshore ne sont pas rendues publiques,
- Optimisation fiscale : le fondateur est exempté de toutes impositions liées au patrimoine,
- Une meilleure protection des richesses et des patrimoines : une fois placés dans un trust offshore, tous les actifs sont épargnés de toutes décisions judiciaires et des saisies des créanciers,
- Une meilleure gestion des revenus internationaux, des plus-values et des impôts sur le patrimoine.
Dernier avantage, mais non le moindre : un trust offshore est reconnu dans toutes les juridictions de droit coutumier.
Optimisation fiscale : les solutions Offshore :
Un Trust offshore est la meilleure solution pour tout individu souhaitant de protéger son patrimoine contre les aléas politiques, économiques ou même familiaux ou de consolider la propriété de tous ces biens dans un seul endroit.
Une telle structure permet également de bénéficier des conditions fiscales plus avantageuses en cas de transfert de patrimoine. En effet, avec un Trust offshore, lorsque les résidents de la juridiction offshore ne figurent pas dans la liste des bénéficiaires du Trust, les biens et les revenus sont exemptés de toute imposition locale.
Ainsi, il n’y aura pas d’imposition ni de droits de succession et les biens peuvent être transmis aux héritiers en toute simplicité et surtout à faible coût.
Chez ICD Fiduciaries, nous mettons à votre disposition toute notre expertise pour la création de votre Trust offshore. N’hésitez pas à nous contacter.
